Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DELICES ET EVENEMENTS
Mlle HASSINA HANOUTI, Agissant pour le compte de la société "DELICES ET EVENEMENTS" en cours de formation
M. IDIR HAMIZI, Agissant pour le compte de la société "DELICES ET EVENEMENTS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4126637
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DELICES ET EVENEMENTS de HASSINA HANOUTI

Présentation de la marque DELICES ET EVENEMENTS

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2014 par mademoiselle HASSINA HANOUTI et monsieur IDIR HAMIZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICES ET EVENEMENTS »

Les déposants sont mademoiselle HASSINA HANOUTI domicilié(e) 12 RUE GASTON BONNIER - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et monsieur IDIR HAMIZI domicilié(e) 44 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle HASSINA HANOUTI domicilié(e) 12 RUE GASTON BONNIER - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

HASSINA HANOUTI a également déposé les autres marques suivantes : DELICES EVENEMENTS


Mlle HASSINA HANOUTI, Agissant pour le compte de la société "DELICES ET EVENEMENTS" en cours de formation - 12 RUE GASTON BONNIER - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France

M. IDIR HAMIZI, Agissant pour le compte de la société "DELICES ET EVENEMENTS" en cours de formation - 44 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 93160 - NOISY LE GRAND - France


Mlle HASSINA HANOUTI - 12 RUE GASTON BONNIER - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 28 juillet 2016 - Rejet total n°675245 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.